Périodes d’ouverture de la pêche en 2026 dans le département de Seine-et-Marne
Avis annuel ici
Arrêté préfectoral ici
Elections municipales des 15 et 22 mars 2026
Décret de convocation des électeurs ici
Arrêté préfectoral fixant les délais de dépôt des déclarations de candidature ici
Arrêté préfectoral fixant le nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à élire ici
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Rapport du 19 août 2025 ici
Rapport du 31 juillet 2025 ici
Rapport du 19 mars 2025 ici
Arrêté préfectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l’eau : Cliquez ici
Ouverture de la pêche pour l’année 2025
Consultez l’arrêté préfectoral en cliquant ici
Ouverture de la procédure d’appréhension des biens vacants et sans maître
Retrouvez l’arrêté du maire prescrivant l’ouverture de la procédure ici
Consultez la délibération du conseil municipal ici
Consulter l’arrêté du maire d’incorporation des biens sans maître dans le domaine privé communal ici
