PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale :
Délibération du conseil municipal fixant les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée N°2 du PLU de Jaignes :
2024_018 MODALITE MAD PUBLIC MODIF 2 PLU
Notice de présentation :
2- JS RP MODIF SIMP n°2 [02.05.24]
Règlement – pièce écrite :
5.1 JS RGT Modif SIMP n°2 [02.05.2024]
Élection des membres de la chambre d’agriculture de la région d’Île-de-France 2025
Avis de révision des listes électorales des électeurs individuels : ici
Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels agricoles : ici
ESPACES NATURELS SENSIBLES : Périmètre de préemption de ” La boucle des mammouths”
Délibération n° CD-2024/02/09-5/05 du conseil départemental du 9 février 2024
