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Urbanisme

Tout travaux est soumis au code de l’urbanisme et au P.L.U. de votre commune

P.L.U approuvé le 25 Juillet 2017

1-Documents administratifs

1-DELIB RECTIF APPRO PLU
1-Délibération arrêt du PLU
1-Delibération débat PADD
1-Délibération prescription PLU
arrêté mise à l’enquête
JS_ Modif apportées au PLU

2-Rapport de présentation

JS-RP1-DIAGNOSTIC [Appro]
JS-RP1-EIE [Appro]
JS-RP2-JUSTIFICATIONS_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE [Appro]

3-PADD

3. PADD [Appro]

4-OAP

JS-OAP [Appro]

5-Règlement

5.1 Règlement – pièce écrite

5.1 RGT[Appro]

5.2 Règlement – documents graphiques

JS-DG [Appro] 5.2.1-Bourg-2000ème
JS-DG [Appro] 5.2.2-Torchamps-2000ème
JS-DG [Appro] 5.2-5000ème

6-Annexes

6.1 Annexes sanitaires

6.1.1 Notice sanitaire

6.1.1 Notice sanitaire

6.1.2 Assainissement – eau potable

6.1.2 Assainissement – eau potable

6.2 Servitudes d’utilité publique

6.2.1 Liste  SUP

6.2.1 LISTE SERVITUDES PUBLIQUES DU 16.08.16

6.2.2 Plans  SUP

PAC – Carte lignes électriques
PAC – Plan SUP
Plan canalisation-réseaux gaz
Plan ouvrages electriques

6.3 Risques naturels

6.3.1 Risque inondation

6.3.1 Carte information acquéreurs-locataires
6.3.1 PSS
DEC_94-608 du 13 juillet 1994

6.3.2 DICRIM

6.3.2 DICRIM

6.3.3 Aléa retrait-gonflement des argiles

6.3.3-Retrait gonflement des argiles

6.4 Classement sonore des infrastructures de transport terrestres

6.4 Arrêté préfectoral – Classement sonore
6.4 Carte route à grande circulation
6.4 Plan Classement sonore

6.5 Site Natura 2000 des Boucles de la Marne

6.5 Formulaire NATURA 2000

6.6 Espaces Naturels Sensibles

6.6 Carte ENS

6.7 ZNIEFF

6.7 Carte-znieff-2016
6.7 ZNIEFF NATURA2000

6.8 Droit de préemption urbain

6.8 DPU 1
6.8 DPU 2

6.9 Taxe d’aménagement

6.9 Délibérations et plans Taxe d’aménagement

6.10 Taxe Locale de Publicité Extérieure

6.10 Délibération TLPE

6.11 Zone spéciale de recherche et d’exploitation des carrières

6.11 Zone spéciale de carrière

 

Modification simplifié du plu n°1 – 2023

0.2 JS Liste des pièces_MODIF SIMP N°1
1. JS Pièces administratives_MODIF SIMP N°1 [APPRO]
2- JS RP MODIF n°1 [APPRO]
4. JS OAP_MODIF SIMP N°1 APPRO]
5.1 JS RGT_MODIF SIMP N°1 [APPRO]
0.1 JS PG DOSSIER_MODIF SIMP N°1

Démarches

Permis de construire :

Cerfa et démarches

Permis de démolir :

Cerfa et démarches

Déclaration travaux :

Cerfa et démarches

Déclaration de fin de travaux :

Cerfa et démarches

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État Civil

EN MAIRIE DE JAIGNES

Mariage

Le mariage est une union conjugale contractuelle
Les démarches

    PACS

    Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat. Il est conclu entre 2 personnes majeures, de sexe différent ou de même sexe, pour organiser leur vie commune.
    Les démarches

      Délivrance d’acte d’état civil

      Délivrance d’extrait ou de copie intégrale possible pour tout acte réalisé à la mairie de Jaignes (y compris lorsqu’il y a eu transcription).

      Nous pouvons délivrer un acte seulement lorsque l’évènement a eu lieu dans une autre commune.

      Acte de naissance

      Un acte de naissance peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu de naissance de la personne concernée par l’acte.

      Les démarches

      Acte de mariage

      Un acte de mariage peut donner lieu à la délivrance de 3 documents différents : la copie intégrale, l’extrait avec filiation et l’extrait sans filiation. Les conditions de délivrance dépendent de la nature du document que vous demandez. Les démarches pour l’obtenir varient en fonction du lieu du mariage

      Les démarches

      Acte de décès

      Une copie intégrale d’acte de décès peut être délivrée à toute personne qui en fait la demande. Les démarches pour l’obtenir dépendent du lieu du décès.

      Les démarches

        Carte électorale

        La carte électorale (“carte d’électeur”) est un document prouvant l’inscription sur la liste électorale de la commune. Elle est envoyée aux nouveaux électeurs l’année suivant leur inscription ou, en cas d’élection, l’année de leur inscription. Certaines années, tous les électeurs reçoivent une nouvelle carte.
        Les démarches

          DANS LES AUTRES MAIRIES

          Soyez prévoyant et pensez à prendre rendez-vous en mairie de Lizy sur Ourcq, La Ferté-sous-Jouarre ou Meaux

          Carte identité

          Pour demander une carte nationale d’identité, les pièces justificatives nécessaires dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport… Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période. La carte d’identité d’une personne majeure est valable 15 ans, celle d’un enfant mineur est valable 10 ans.

          Les démarches

            Passeport

            Pour faire un passeport biométrique, il faut le demander dans une mairie équipée avec les justificatifs nécessaires. Les documents dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement…. Dans tous les cas, il faut fournir une photo, un justificatif de domicile et un timbre fiscal. En France, il coûte 86 € pour un majeur. Vous pouvez pré-remplir le dossier sur le site ants.gouv.fr. Le délai pour faire le passeport dépend de la période et du lieu

            Les démarches

              Publié le

              Toutes vos démarches

              Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Congés dans le secteur privé  > Congé de paternité et d'accueil de l'enfant d'un salarié du secteur privé

              Fiche pratique

              Congé de paternité et d'accueil de l'enfant d'un salarié du secteur privé

              Vérifié le 12 septembre 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

              À l'occasion de la naissance de votre enfant, vous bénéficiez d'un congé en tant que salarié et père de l'enfant. Si vous êtes en couple et que vous vivez avec la mère de l'enfant, vous pouvez également bénéficier du congé.

              Nous vous présentons les informations à connaître.

              Vous bénéficiez du congé de paternité et d'accueil de l'enfant en tant que salarié et père de votre enfant.

              Si vous êtes une autre personne salariée et en couple avec la mère de l'enfant, vous pouvez également bénéficier du congé.

              Le congé vous est accordé sans condition d'ancienneté.

              Vous bénéficiez également du congé quel que soit le type de votre contrat du travail (CDI, CDD ou contrat temporaire).

              • La durée de votre congé de paternité et d'accueil de votre enfant est de 25 jours calendaires.

                Votre congé comporte 2 périodes distinctes.

                1 période obligatoire de 4 jours calendaires prise immédiatement après le congé de naissance

                Vous êtes dans l'obligation de prendre votre congé de naissance de 3 jours et la 1ere période de 4 jours de votre congé de paternité et d'accueil de l'enfant.

                 Exemple

                Votre enfant naît un dimanche. Vous bénéficiez d'un congé de naissance de 3 jours. Le congé de naissance est calculé en jours ouvrables. Le congé débute donc le 1er jour ouvrable suivant la naissance, il a donc lieu du lundi au mercredi. Vous devez également prendre immédiatement les 4 jours obligatoires de congé de paternité et d'accueil de l'enfant. Ce congé de paternité et d'accueil de l'enfant est décompté en jours calendaires, soit du jeudi au dimanche. Vous devez donc prendre un congé cumulé du lundi au dimanche.

                1 période de 21 jours calendaires

                La seconde période de votre congé de 21 jours peut être fractionnée.

                Vous pouvez prendre ces 21 jours en une seule fois ou en 2 périodes au plus.

                Chacune des périodes doit comporter une durée minimale de 5 jours.

                 Exemple

                votre enfant naît le lundi 11 septembre 2023, vous pouvez prendre vos congés de la manière suivante :

              • La durée de votre congé de paternité et d'accueil de votre enfant est de 32 jours calendaires.

                Votre congé comporte 2 périodes distinctes.

                1 période obligatoire de 4 jours calendaires prise immédiatement après le congé de naissance

                Vous êtes dans l'obligation de prendre votre congé de naissance de 3 jours et la 1ere période de 4 jours de votre congé de paternité et d'accueil de l'enfant.

                 Exemple

                Vos enfants naissent un dimanche. Vous bénéficiez d'un congé de naissance de 3 jours. Le congé de naissance est calculé en jours ouvrables. Le congé débute donc le 1er jour ouvrable suivant la naissance, il a donc lieu du lundi au mercredi. Vous devez également prendre immédiatement les 4 jours obligatoires de congé de paternité et d'accueil de l'enfant. Ce congé de paternité et d'accueil de l'enfant est décompté en jours calendaires, soit du jeudi au dimanche. Vous devez donc prendre un congé cumulé du lundi au dimanche.

                1 période de 28 jours calendaires

                La seconde période de votre congé de 28 jours peut être fractionnée.

                Vous pouvez prendre ces 28 jours en une seule fois ou en 2 périodes au plus.

                Chacune des périodes doit comporter une durée minimale de 5 jours.

                 Exemple

                vos enfants naissent le lundi 11 septembre 2023, vous pouvez prendre vos congés de la manière suivante :

              • Cas général
              • Décès de la mère

              Votre congé doit débuter dans un délai de 6 mois suivant la naissance de votre enfant (notamment pour avoir droit à indemnisation par la CPAM).

              • Vous pouvez bénéficier du congé maternité postnatal.

                Vous pouvez reporter le délai de 6 mois pour prendre votre congé de paternité et d'accueil de l'enfant à la date de fin du congé maternité postnatal.

              • Si vous n'êtes pas le père mais que vous vivez en couple avec la mère, vous pouvez bénéficier du congé maternité postnatal à condition que le père de l'enfant n'en bénéficie pas.

                Vous pouvez demander reporter le délai de 6 mois pour prendre votre congé de paternité et d'accueil de l'enfant à la date de fin du congé maternité postnatal.

              Quelles sont les démarches à effectuer auprès de votre employeur pour bénéficier du congé ?

              Vous devez avertir votre employeur au moins 1 mois avant la date de début du congé.

              Si vous respectez ce délai, votre employeur ne peut pas vous refuser la prise du congé.

                À savoir

              En cas de naissance de votre enfant avant la date prévue de l'accouchement, vous pouvez prendre votre congé au cours du mois suivant la naissance. Vous devez toutefois en informer votre employeur.

              Vous prévenez votre employeur par écrit ou par oral.

              Vous lui précisez les dates de début et de fin du congé que vous souhaitez prendre.

              Il est préférable, pour des raisons de preuve en cas de litige, d'adresser à votre employeur une lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) ou une lettre remise en main propre contre décharge.

              Vous pouvez adresser votre demande via le modèle de document à remplir en ligne :

              Modèle de document
              Demander un congé de paternité et d'accueil de l'enfant

              Accéder au modèle de document  

              Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

               À noter

              vous pouvez faire la demande de votre congé avant la naissance de votre enfant.

              Quelles sont les démarches à effectuer auprès de votre CPAM pour bénéficier du congé ?

              Vous effectuez vos démarches auprès de votre CPAM selon les conditions suivantes :

                • Vous adressez votre demande à votre CPAM l'une des pièces suivantes :

                  • Soit la copie intégrale de l'acte de naissance de votre enfant
                  • Soit la copie du livret de famille mis à jour

                • Une copie de l'acte de reconnaissance de l'enfant (si l'enfant est mort-né) doit être adressée à votre CPAM.

                • Vous adressez votre demande à votre CPAM l'une des pièces suivantes :

                  • Soit la copie intégrale de l'acte de naissance de votre enfant
                  • Soit la copie du livret de famille mis à jour

                  Vous adressez également à la CPAM un justificatif précisant le lien avec la mère de votre enfant l'une des pièces suivantes :

                  • Soit l'extrait d'acte de mariage
                  • Soit la copie de votre Pacs
                  • Soit le certificat de vie commune ou de concubinage moins datant de moins d'un an
                  • Soit une attestation sur l'honneur de votre vie maritale cosignée par la mère de votre enfant

                  Décès de l'enfant

                  Une copie de l'acte de reconnaissance de l'enfant (si l'enfant est mort-né) doit être adressée à votre CPAM.

              Conditions

              • Depuis le 20 août 2023

                Pour être indemnisé, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :

                • Prendre le congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans les 6 mois qui suivent la naissance(sauf report du délai pour cause d'hospitalisation de l'enfant ou de décès de la mère)
                • Posséder un numéro de sécurité sociale depuis au moins 6 mois à la date du début du congé
                • Avoir travaillé au moins 150 heures au cours des 3 mois précédant le début du congé (ou avoir cotisé sur un salaire au moins équivalent à 10 728,55 € au cours des 6 derniers mois précédant le début du congé)
                • Cesser toute activité salariée, même en cas de travail pour plusieurs employeurs (en cas de demande de congé chez un employeur et de poursuite de l'activité chez l'autre, la CPAM peut réclamer le remboursement de la somme versée)

                Avant le 20 août 2023

                Pour être indemnisé, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :

                • Prendre le congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans les 6 mois qui suivent la naissance(sauf report du délai pour cause d'hospitalisation de l'enfant ou de décès de la mère)
                • Posséder un numéro de sécurité sociale depuis au moins 10 mois à la date du début du congé
                • Avoir travaillé au moins 150 heures au cours des 3 mois précédant le début du congé (ou avoir cotisé sur un salaire au moins équivalent à 10 728,55 € au cours des 6 derniers mois précédant le début du congé)
                • Cesser toute activité salariée, même en cas de travail pour plusieurs employeurs (en cas de demande de congé chez un employeur et de poursuite de l'activité chez l'autre, la CPAM peut réclamer le remboursement de la somme versée)

              • Depuis le 20 août 2023

                Pour être indemnisé, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :

                • Prendre le congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans les 6 mois qui suivent la naissance (sauf report du délai pour cause d'hospitalisation de l'enfant ou de décès de la mère)
                • Posséder un numéro de sécurité sociale depuis au moins 6 mois à la date du début du congé
                • Avoir travaillé au moins 600 heures (ou avoir cotisé sur un salaire au moins équivalent à 21 457,10 €) au cours des 12 derniers mois précédant le début du congé
                • Cesser toute activité salariée, même en cas de travail pour plusieurs employeurs (en cas de demande de congé chez un employeur et de poursuite de l'activité chez l'autre, la CPAM peut réclamer le remboursement de la somme versée)

                Avant le 20 août 2023

                Pour être indemnisé, vous devez remplir toutes les conditions suivantes :

                • Prendre le congé de paternité et d'accueil de l'enfant dans les 6 mois qui suivent la naissance (sauf report du délai pour cause d'hospitalisation de l'enfant ou de décès de la mère)
                • Posséder un numéro de sécurité sociale depuis au moins 10 mois à la date du début du congé
                • Avoir travaillé au moins 600 heures (ou avoir cotisé sur un salaire au moins équivalent à 21 457,10 €) au cours des 12 derniers mois précédant le début du congé
                • Cesser toute activité salariée, même en cas de travail pour plusieurs employeurs (en cas de demande de congé chez un employeur et de poursuite de l'activité chez l'autre, la CPAM peut réclamer le remboursement de la somme versée)

              Montant

              La CPAM verse des indemnités journalières (IJ) dont le montant est fixé selon les étapes de calcul suivantes :

              • Calcul du salaire journalier de base : somme des 3 derniers salaires bruts perçus avant la date d'interruption du travail, divisé par un coefficient de 91,25.
              • Montant maximal du salaire journalier de base : Le salaire pris en compte ne peut pas dépasser le plafond mensuel de la sécurité sociale en vigueur lors du dernier jour du mois qui précède l'arrêt (soit 3 666 € par mois en 2023, ou 3 428 € en 2022).
              • Taux forfaitaire appliqué par la CPAM : la CPAM retire à ce salaire journalier de base un taux forfaitaire de 21 %.
              • Montant minimal et montant maximal des IJ : le montant ne peut pas être inférieur à 10,24 € ni supérieur à 95,22 € par jour.

              Un simulateur vous permet d'estimer le montant de vos IJ :

              Simulateur
              Calculer les indemnités journalières maternité ou paternité

              Accéder au simulateur  

              Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)

               À noter

              Des dispositions conventionnelles peuvent prévoir des conditions d'indemnisation plus favorables que celles de la Sécurité sociale, pouvant aller jusqu'au maintien intégral du salaire.

              Versement

              Les indemnités journalières vous sont versées tous les 14 jours.

              Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant entraîne la suspension de votre contrat de travail.

              Vous pouvez démissionner pendant votre congé.

              À la fin de votre congé, vous retrouvez votre précédent emploi (ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente).

              Pendant le congé de paternité et d'accueil de l'enfant, vous ne pouvez pas être licencié.

              Toutefois, votre employeur peut rompre votre contrat en cas de faute grave ou d'impossibilité de maintenir votre contrat pour un motif autre que votre congé de paternité et d'accueil de l'enfant.

              La durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est assimilée à une période de temps de travail effectif pour la détermination de vos droits à l'ancienneté.

              Questions ? Réponses !

              Et aussi